Conditions et politiques

POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

Mise à jour le 26 juin 2025. Le masculin est utilisé pour alléger le texte uniquement et englobe tous les genres.

1. INTRODUCTION

La présente Politique de retour et de remboursement encadre les conditions applicables entre, d’une part, Le Cheval d’encre, entreprise individuelle exploitant la boutique en ligne accessible à l’adresse www.lechevaldencre.com (ci-après « nous », « notre »  et « nos ») et d’autre part, le client (ci-après « vous », « votre » et « vous »), toute personne physique ou morale effectuant un achat sur le site. En passant commande, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions ci-dessous.

2. DÉLAI DE RETOUR

Vous disposez d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de votre commande pour demander un retour, uniquement pour les articles non personnalisés.

Les produits retournés doivent être non utilisés, dans leur état d’origine et dans leur emballage initial. Aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable.

Avant tout retour, veuillez nous écrire à : lechevaldencre@gmail.com
L’adresse de retour vous sera transmise par courriel une fois votre demande approuvée.

3. PRODUITS PERSONNALISÉS

Les articles personnalisés (par exemple : avec une photo ou un dessin de votre cheval) ne sont ni remboursables ni échangeables, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’une erreur de notre part.

Dans le cadre des commandes personnalisées, le formulaire publié au www.lechevaldencre.com/208-2/ doit être dûment rempli par le Client avant l’achat, sans quoi la commande ne sera pas acceptée. Le Client est responsable de s’assurer que toute l’information qui y est fournie est exacte. Le Cheval d’encre va utiliser le contenu du formulaire pour créer le journal personnalisé. Nous ne pouvons être tenus responsables d’une erreur commise dans le formulaire par le Client.

Toute photographie ou image transmise à Le Cheval d’encre doit être de qualité suffisante pour permettre une impression nette et professionnelle. Nous nous réservons le droit de refuser un fichier jugé inadéquat (ex. : flou, trop sombre, basse résolution) ou de vous contacter pour en obtenir un nouveau. En fournissant des fichiers, vous garantissez en être le titulaire des droits ou avoir l’autorisation de les utiliser.

Le contenu inapproprié, comme la nudité ou la violence, ne sera pas accepté. Dans un tel cas, la commande sera annulée et le montant payé sera remboursé au client le cas échéant.

L’utilisation d’une photo de bonne qualité est essentielle à la création de nos journaux personnalisés. Si les fichiers fournis ne répondent pas aux exigences minimales de qualité, nous vous contacterons par courriel à l’adresse indiquée dans votre commande. Si aucun fichier conforme n’est reçu dans un délai de trente (30) jours suivant notre courriel, la commande sera annulée et le montant payé sera intégralement remboursé.

4. ANNULATION OU MODIFICATION DE COMMANDES

Nous nous réservons le droit d’annuler ou de refuser une commande pour motif légitime, tel que, sans s’y limiter, une rupture de stock, un problème de paiement, un litige antérieur ou une erreur manifeste de prix (p. ex. un article de grande valeur affiché à 0,01 $).

En cas d’indisponibilité d’un produit après commande, vous serez contacté par courriel et pourrez choisir de soit attendre le rapprovisionnement, soit annuler la commande pour un remboursement intégral.

Ce choix devra nous être communiqué dans un délai de quatorze (14) jours suivant notre message. En l’absence de réponse de votre part dans ce délai, la commande sera automatiquement annulée et le montant payé vous sera remboursé en totalité.

5. FRAIS DE RETOUR

Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux ou si une erreur a été commise par Le Cheval d’encre.

Les frais d’expédition ne sont pas remboursables.

Si un remboursement est accordé, les frais de retour peuvent être déduits du montant remboursé.

L’adresse de retour vous sera transmise par courriel une fois votre demande de retour autorisée.

Nous recommandons d’utiliser un service de livraison avec suivi ou d’acheter une assurance d’expédition. Nous ne garantissons pas la réception des articles retournés.

6. ARTICLES REÇUS EN CADEAU

Si un article a été marqué comme cadeau au moment de l’achat et expédié directement au destinataire du cadeau, ce dernier recevra un crédit-cadeau équivalent à la valeur de l’article retourné. Une fois le retour reçu et approuvé, un chèque-cadeau sera envoyé au destinataire par courriel ou par la poste.

En revanche, si l’article n’a pas été identifié comme cadeau, ou si la commande a été expédiée à l’acheteur, le remboursement sera effectué à l’acheteur initial. Ce dernier sera informé du retour, même si l’article est ensuite offert à une autre personne.

7. REMBOURSEMENTS MANQUANTS OU EN RETARD

Si vous n’avez pas encore reçu votre remboursement :

1. Vérifiez à nouveau votre compte bancaire.
2. Contactez votre compagnie de carte de crédit – un délai peut s’appliquer avant que le remboursement soit officiellement visible.
3. Communiquez avec votre banque – les traitements peuvent aussi prendre quelques jours.

Si vous avez suivi toutes ces étapes et que vous n’avez toujours rien reçu, veuillez nous contacter par courriel à  lechevaldencre@gmail.com

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Mises à jour le 12 juin 2025. Le masculin est utilisé pour alléger le texte uniquement et englobe tous les genres.

1. INTRODUCTION
   La présente politique de confidentialité explique comment Le Cheval d’encre (« nous », « notre », « nos »), exploitant la boutique en ligne accessible à l’adresse www.lechevaldencre.com, collecte, utilise, protège et partage les informations personnelles de son Client (« vous », « votre », « vos »)lorsqu’il utilise son site et ses services. En utilisant notre site, vous consentez aux pratiques décrites ci-dessous.
   La dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité a été effectuée le 6 juin 2025.
   
2. COLLECTE DES INFORMATIONS PERSONNELLES
   Nous collectons les informations que vous nous fournissez volontairement lors de vos achats, inscriptions ou communications, notamment :
   – Prénom, nom
   – Adresse postale
   – Adresse courriel
   – Numéro de téléphone
   – Détails de facturation et de livraison
   – Informations relatives aux journaux personnalisés (ex. : photos, textes, préférences).
   
3. UTILISATION DES INFORMATIONS
   Les renseignements recueillis sont notamment utilisés aux fins suivantes :
   – Réception, traitement, expédition et suivi des commandes
   – Communication avec le client (confirmation, suivi, service après-vente)
   – Personnalisation des produits, dans le respect des demandes reçues
   – Archivage interne et amélioration de l’expérience client
   – Informations/offres promotionnelles
   – Statistiques.
   Nous nous réservons le droit d’interpréter ou d’adapter les éléments créatifs transmis par le Client, selon notre vision et nos standards de qualité.
    
4. PARTAGE DES DONNÉES AVEC DES TIERS
   Nous ne partageons, ne vendons, ni ne louons vos renseignements personnels à des tiers, sauf dans les cas suivants :
   – Fournisseurs de services nécessaires à l’exécution d’une commande (ex. : DreamHost pour l’hébergement de notre site Web et Stripe pour le traitement sécurisé des paiements).
   – Obligations légales ou demandes des autorités compétentes
   
5. TRANSFERT INTERNATIONAL DE DONNÉES PERSONNELLES
   Dans le cadre de la fourniture de nos services, certaines de vos données personnelles peuvent être transférées, stockées et traitées à l’extérieur du Canada, notamment aux États-Unis, par nos fournisseurs de services tels que DreamHost (hébergement) et Stripe (traitement des paiements).
   Nous veillons à ce que ces partenaires appliquent des mesures de sécurité appropriées conformes aux normes reconnues afin de protéger vos informations personnelles contre tout accès non autorisé, divulgation ou perte.
   Veuillez noter que les lois applicables en matière de protection des données dans ces pays peuvent différer de celles en vigueur au Canada. En utilisant notre site et nos services, vous consentez expressément au transfert, au stockage et au traitement de vos données personnelles à l’étranger conformément aux présentes modalités.
   
6. CONSERVATION DES DONNÉES
   Nous conservons vos informations personnelles aussi longtemps que nécessaire pour respecter nos obligations légales, régler les litiges et faire appliquer nos accords.
   
7. ÂGE
   La boutique n’est pas destinée aux personnes de moins de treize (13)ans. Nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels en ligne auprès des visiteurs de cette tranche d’âge sans autorisation parentale. Si vous êtes le parent ou le tuteur et pensez que votre enfant de moins de 13 ans nous a fourni des renseignements personnels, veuillez nous contacter pour en demander la suppression aux coordonnées fournies dans la présente section.
   
8. VOS DROITS
   Vous avez le droit de demander l’accès, la correction ou la suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, contactez-nous à lechevaldencre@gmail.com.
   
9. SÉCURITÉ
   Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données contre tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction.
   
10. MODIFICATIONS DE LA POLITIQUE
    Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec la date de mise à jour.
    
11. NOUS CONTACTER
    Pour plus d’informations sur nos pratiques de protection des renseignements personnels, si vous avez des questions ou des préoccupations, ou si vous souhaitez déposer une plainte, veuillez contacter la personne responsable (Annabelle Briand) à lechevaldencre@gmail.com